De l’Assemblée Plénière

• Elle est l’organe consultatif et de synergie ;
• Un Organe d’identification des membres ;
• Elle est constituée des membres fondateurs qui sont de droit membres effectifs, des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Exécutive Nationale;
• Les Représentants Provinciaux représentés à Kinshasa, peuvent aussi prendre part à l’Assemblée Plénière ;
• Elle se tient une fois l’an en session ordinaire et en session extraordinaire chaque fois que la nécessité se fait sentir en rapport avec les problèmes liés à la gestion de l’Institution ;
• Elle se tient à la suite d’une réunion de concertation des Fondateurs sanctionnée par un procès-verbal motivant la convocation par le Président du Conseil d’Administration ou par le Directeur exécutif en cas d’empêchement du Président du Conseil d’Administration ;
• Elle est présidée par le Président du Conseil d’Administration, en cas d’empêchement de celui-ci ; le Directeur exécutif le remplace ;
• Pour tenir l’Assemblée Plénière en session ordinaire, le quorum est constitué de la moitié de membres reconnus au point 3 plus un ;
• Pour tenir l’Assemblée Plénière Extraordinaire, il faut réunir la moitié de membres fondateurs plus les Représentants des autres organes constitutifs ou après le défaut du quorum de l’APO, quinze jours après la convocation de l’Assemblée Plénière Extraordinaire confirmée par l’accusé de réception des membres constitutifs ;
• Tout membre identifié comme participant dans le groupe constitutif de la plénière qui aurait une participation active et responsable dans une Organisation concurrente, perd la qualité ;